Conseil communautaire du 28 mai 2019 . 207 subscribers. Au dernier conseil communautaire, le président de la communauté de communes Loue Lison a exposé aux élus ... 08 avril 2021 à 15:48 Montrond-le-Château La fibre optique arrive dans la … ⏰ A 19h45. Ordre du jour Compte-rendu synthétique. A visiter ! Conseil communautaire Amancey-Loue-Lison Avis favorable pour la nouvelle carte intercommunale Par L'Est Républicain - 14 juin 2016 à 05:00 - Temps de lecture : … Contre la circulation des camions sur la RN83, une manifestation ce samedi à Beure. Ordre du jour Compte-rendu synthétique. Activité Une matinée pour échanger sur Petites villes de demain Ce programme concret permet à plus de 1 600 communes de développer des projets sur leurs… Aimée par Patricia PAQUIEZ. Adresse : Pôle Solidarité. Signaler ce profil À propos "Je m'intéresse à l'avenir parce que c'est là que je vais passer le reste de ma vie" Ch F Kettering. Actualités Merey-Sous-Montrond . Le conseil communautaire valide le compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2015 Loi NOTRe : avis sur le projet de schéma départemental Les Maires et Présidents d'EPCI ont été destinataires du projet de schéma départemental de coopération intercommunale, le 16 octobre dernier. La cliente souhaitait un effet industriel ainsi que l'intégration de rangements astucieux en partie basse. Le conseil communautaire du 2 octobre 2018 s'est déroulé à Scey-Maisières. LOUE-BRULON-NOYEN Membres en exercice : 52 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 SEPTEMBRE 2019 Etaient présents : Amné en Champagne JOLY Gérard RENOUX Stephen Auvers sous Montfaucon POUCE Gérard Avessé GERBAULT Gaëtan Brains sur Gée VEAU Laurent GAVALAND Olivier Brûlon VANNIER Gilbert COUDREUSE Daniel Brûlon CHAUVEAU … Le Conseil Communautaire. Complétez le formulaire pour toute demande d’information. Nathalie SPINA : trésorière adjointe. PERRIGUEY Olivier. Bull. Suivez en direct le conseil communautaire du Grand Besançon Métropole ce lundi 28 juin 2021 à partir de 18h. Les conseillers en séjour de l’Office de Tourisme Destination Loue Lison sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions ! YouTube. Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord - Rue de la tuilerie - 24270 Payzac - 1 Av. Catherine STEMMER : membre. Comunauté de communes LOUE LISON. 72500 Montval-sur-Loir. 10 Communes. Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 impose la fusion des trois communautés de communes Un site de vente en ligne pour vos achats chez vos commerçants locaux. Nombre de délégués Communes 9: Le Russey 4: Bonnetage 3: Le Chenalotte, Les Fontenelles 2: Le Barboux, Le Bizot, Le Luhier, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir 1: Les autres communes Présidence. Huit vice-présidents ont également été choisis. Conseil Communautaire 17.05.2021 Information / Eau Conformément à l’arrêté ministériel du 10 Juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l’eau, de collecte et de traitement des eaux usées, les bilans de la qualité des eaux distribuées au cours de l’année 2020 , établis par l’Agence Régionale de Santé sont disponibles. Le conseil communautaire est composé de 152 délégués issus des conseils municipaux des 100 communes membres. En 2017, 37 conseillers communautaires siègent dans le conseil selon la répartition de droit commun [1]. Sous réserve des pouvoirs expressément attribués aux assemblées d’actionnaires, et dans la limite de l’objet social, il se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent. Les Procès-verbaux. Modalités, entreprises et dépenses éligibles, retrouvez toutes les informations ici. Délibération : les membres du conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents ou représentés. Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord - Rue de la tuilerie - 24270 Payzac - 1 Av. 1ère Ronde Historique du Pays d'Ornans Loue Lison, Ornans, samedi, 17. juin 2017. Conseil communautaire. Subscribe. 2010 - mars 2018 8 ans 2 mois. Les questions liées au fonctionnement et à l’activité de l’Office de Tourisme sont examinées par le Comité de Direction qui, plus largement, œuvre au développement touristique du territoire de la Communauté de communes Loue Lison.. Ce comité, composé de 31 membres titulaires et 31 membres suppléants, repose sur un partenariat public-privé solide. CLE (Président du Syndicat Mixte Haut-Doubs Haute-Loue) x Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté Pierre GROSSET Conseiller régional Bourgogne Franche-Comté, vice-Président de la CLE ADDMRF Maurice DEMESMAY Maire de Rurey, délégué communautaire communauté de communes Loue Lison, vice-Président de la CLE (Président d'honneur du Syndicat Mixte Haut-Doubs Haute-Loue… Tap to unmute. CONSEIL COMMUNAUTAIRE 15 OCTOBRE 2020. Hier soir a eu lieu le conseil communautaire pour élire le Président et ses Vice-Présidents, voilà les résultats : Président: Jean-Claude GRENIER 1ère Vice-Présidente: Sarah FAIVRE 2ème Vice-Président: Philippe MARECHAL 3ème Vice-Président: Philippe BOUQUET 4ème Vice-Présidente: Isabelle GUILLAME 5ème Vice-Président: Vincent MARGUET 6ème Vice-Président: Maxime … Pour réussir à atteindre les objectifs définis dans la stratégie du PCAET, il est nécessaire que tous les habitants du territoire de la Communauté de Communes Loue Lison soient informés des 36 actions identifiées et s’approprient le projet dans sa globalité. Le groupe des élus abbevillois proposera une motion au conseil communautaire ce jeudi 27 mai à Abbeville. Ce travail est soutenu par Élus du Conseil communautaire. Dans le cadre de la création d'une France services à Ornans et du renforcement de l'accueil du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) à Ornans et à Quingey, la Communauté de communes Loue Lison recrute un agent d'accueil polyvalent au sein de ses Espace France services et du CIAS, situés à Ornans et à Quingey, à temps plein (35H).L'occupation du poste se fait du lundi au vendredi. Info. Le comité directeur. 1. du Conseil départemental du Doubs 21 mai 2019 Hôtel du Département 7, avenue de la Gare d’Eau 25031 BESANÇON Cedex Tél. Contact. Corn.Com Loue-Lison : selon la volonté de l'exécutif, validé par le conseil communautaire, il a été décidé de la constitution d'une commission chargée de travailler sur Pharmonisation de la fiscalité„ Les communes de plus de 500 habitants y disposant de 2 siègesy Jean Claude GRENIER y siègera. Communauté de communes Amancey Loue Lison (CCALL) Président . La Communauté de Communes représente une population de 25 956 habitants répartie sur une superficie de 666,9 km² soit une densité de 38,9 habitants par km². RNR de la Grotte de Chenecey (par délibération du Conseil régional n°17AP-261 du … La Communauté de Communes Loue Lison est un EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale), c'est-à-dire une collectivité qui exerce son action dans des champs d'action (compétences) fixés par la loi et dont une partie relève du choix de l'ensemble des communes. MOUILLESEAUX Guy . Sentier karstique du Grand bois de Merey-Sous-Montrond ici ! Le conseil communautaire, à l’unanimité, adopte les comptes administratifs des 5 budgets présentés en séance. Pour contacter la Communauté de Communes Loue Lison. « Le Conseil d’administration détermine les orientations de l’activité de la société et veille à leur mise en œuvre. Shopping. Informations complémentaires: 3.2 Conseil communautaire; 3.3 Présidence; 4 Compétences; 5 Références; 6 Lien externe; Historique. Vous pourrez trouver auprès de l’équipe municipale des réponse à toutes question ou demandes relatives à la vie de la commune. keyboard_arrow_right2021 keyboard_arrow_right2020 keyboard_arrow_right2019 keyboard_arrow_right2018 keyboard_arrow_right2017 Contacts. Veuillez trouver le dernier compte rendu du conseil communautaire Loue Lison. Nous contacter. Le Conseil communautaire, à l’unanimité, valide le compte administratif 2018 des ordures ménagères. Le site Natura 2000 des vallées de la Loue et du Lison au sein du réseau des sites naturels européens d'exception ! La restauration de sites potentiels (ouvertures de pelouses, aménagements de placettes de nidification) via les démarches Natura 2000 (Loue-Lison, Massif de la Serre et Forêt de Chaux) ou ENS est probablement une mesure intéressante pour constituer un réseau de stations entre le … Ornans Compétence eau et assainissement : les enjeux pour la com-com Loue-Lison . Le conseil communautaire de la baie de Somme s’est terminé de façon inattendue, ce jeudi 27 mai : la seule auditrice – présente dans le public – et quelques élus ont claqué la porte avant la fin de la séance. 264 likes. Uncategorized Écrire un commentaire Navigation de l'article ← Horaires bricolage et Jardinage. Info. Le prochain conseil communautaire aura lieu à Ornans : 📅 Jeudi 21 janvier. Conseil communautaire du 25 février 2021. Les beaux jours arrivent et nous sommes tous dans les starting blocks pour tondre la pelouse, tailler … Le détail des compétences de la CCLL est visible dans le document ci-dessous. Cent. Zone météo. Syndicat Mixte du Pays Loue - Lison B.P. En lien avec les objectifs de l’Accord de Paris de 2015 (COP 21), conformément à loi sur la Transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015, la Communauté de Commune Loue Lison a décidé d’engager, le 16 octobre 2017, l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET). Instance de décision de la métropole, l’assemblée métropolitaine est composée des vice-présidents et des conseillers métropolitains de chaque commune, désormais élus au suffrage universel direct depuis les derniers scrutins municipaux en 2014. Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 7 rue Edouard Bastide - 25290 Ornans COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON évolue sur le secteur d'activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire 4 Place Eugène Degrassat 87130 Châteauneuf la forêt 05 55 69 39 32 . Un Chèque France Numérique pour aider les commerçants et artisans. . Conseil Départemental du Doubs Philippe ALPY Vice Président du Conseil Départemental du Doubs, Président de la CLE (Président du Syndicat Mixte Haut-Doubs Haute-Loue) ADDMRF Maurice DEMESMAY Maire de Rurey, délégué communautaire communauté de communes Loue Lison, vice-Président de la CLE (Président d'honneur du Syndicat Mixte Haut-Doubs Haute-Loue) Suppléant : … AIDES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE LOUE LISON. Infos pratiques. Conseil communautaire. Il rappelle que le Conseil Communautaire lors de sa séance en date du 9 novembre 2017 a délibéré pour opter pour un passage en fiscalité professionnelle unique à compter du 1er janvier 2018. Installation d'une nouvelle conseillère communautaire à la suite d'une démission 33 4. la Communauté de Communes Loue-Lison lui a transmis le rapport établi par la C.L.E.C.T en date du 2 juillet dernier. ⚠️ Les places pour le public sont limitées, n'hésitez pas à suivre la séance directement depuis chez vous, sur Facebook ! La Communauté de communes Loue-Lison est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs. 285, avenue du Père Léonid Chrol. du Conseil départemental du Doubs 21 mai 2019 Hôtel du Département 7, avenue de la Gare d’Eau 25031 BESANÇON Cedex Tél. La mairie d’Abbans dessus est ouverte pour toute démarche administratives le Lundi soir de 17:00 à 20h00.