Le conseil communautaire a voté à l’unanimité moins une abstention d’élire les délégués suivants : COMMUNAUTE DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS Doubs ... préparation de supports/outils de travail, rédaction de compte-rendu de réunion, ....) Profils recherchés SAVOIR. Compte-Rendu du Conseil Municipal . Compte rendu- Conseil de Communauté du 09 mars 2020 1 ... La CC du Doubs Baumois serait membre du syndicat sur une partie de son périmètre correspondant au BV du Cusancin, si elle fait le choix d’adhérer au 1er janvier 2021 au futur Syndicat mixte ouvert. 2021. Cliquez ici pour en savoir plus. Notions d'ergonomie spécifiques aux lieux d'accueil du jeune enfant; ... Autonomie dans le travail tout en rendant compte; Compte Rendu du 15 décembre 2020. Comptes rendus. 2 Faubourg d'Anroz 25 110 Baume-les-Dames. Compte-rendu conseil municipal du 12 juin 2020. Cadastre. CRCM du 18 septembre 2020. La Communauté de Communes représente une population de 16 384 habitants répartie sur une superficie de 345,5 km² soit une densité de 47,4 habitants par km². Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020. CRCM du 10 juillet 2020 - BUDGETS. Comptes rendus. Compte Rendu du 30 mars 2021. C ompte Rendu du 09 février 2021. Conseils municipaux. Afin d’assurer la couverture complète des communes du périmètre intercommunal Liens. Les objectifs attendus du CFU Favoriser la transparence et améliorer la lisibilité de l’information financière des collectivités. de communes Loue Lison, Doubs Baumois et du Val Marnaysien – partie doubienne). de la Communauté de Communes Doubs Baumois, les communes de Magny-Châtelard, Gonsans et Etalans. Site réalisé par la Mairie de Byans sur Doubs à l'aide de Wordpress et du thème "Boldy" de Site5.com. Objectif : Améliorer la qualité de l’eau du Gour, la biodiversité et le cadre de vie. 2 Faubourg d'Anroz 25 110 Baume-les-Dames. Date de création : 21/01/2021 @ 13:51 Dernière modification : 18/05/2021 @ 13:51 Sachant que la charte n’engage en rien les communes à transférer l’une ou l’autre des compétences. Compte Rendu du 06 mai 2021. Or le nouveau Conseil municipal de Magny-Châtelard s’oppose à ces accords passés. 1er janvier 2020, la commune de Bavans et la communauté de communes du Doubs Baumois. Il occupe une dépression (380 m d'altitude) et est cerné de collines boisées qui étaient couvertes de vignes au siècle dernier. Conseil Communautaire du 13 décembre 2018 2 CC2VV Proposition d’ajout de points à l’ordre du jour ... o Convention avec la CC Doubs Baumois dénoncée au 31 décembre 2018 o Interventions du RPE de l’Isle sur le Doubs, nouvellement intercommunal Le conseil communautaire d’installation de la Communauté de communes Doubs Baumois … Indémnités des élus. Le 12 mars 2020, la Communauté de Communes Doubs Baumois a décidé la dissolution du Syndicat scolaire. Compte rendu N° CC2VV_10/2018 . 2020. Membres présents : Simon GUILLAUME, ... de VOILLANS souhaite intégrer le groupement de commandes de matériel informatique via le Communauté de Communes Doubs Baumois. The new Doubs Baumois mag has arrived and the distribution made by the elected officials of the territory begins this weekend! Travaux du Gour. Le Département du Doubs, représenté par sa Présidente, Mme Christine BOUQUIN, dument autorisée par délibération de la Commission permanente en date du 22 octobre 2018, d’une part, Et la Communauté de communes Doubs Baumois, représentée par son Président, Jean-Claude COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AD@T ... M. Charles PIQUARD, Communauté de communes Doubs Baumois Mme Florence ROGEBOZ, Vice-Présidente du Département M. Jean-Marie SAILLARD, Président de la Communauté de communes Lacs et Montagnes du Concours Technicien PARAMEDICAL. ... par convention entre la CC2VV et la CC Doubs Baumois. Cliquez sur le compte rendu du conseil qui vous intéresse pour le télécharger : Délibérations du conseil communautaire du 8 juin 2021 Compte rendu du conseil communautaire du 13 avril 2021 Compte rendu conseil communautaire du 23 février 2021 Compte-rendu du 15.12.2020 Compte-rendu du 24.11.2020 Compte-rendu du 29.09.2020 Compte-rendu du 28.07.2020 Compte rendu … Un homme de 31 ans a foncé dans le portail de la gendarmerie de Baume-les-Dames ce jeudi 13 mai aux alentours de 22 h 15. Nous rappelons que la commune d’Ougney-Douvot est toujours opposée au transfert de l’eau potable à la À Passavant, petit village de 250 habitants situé dans le Doubs, la maire sortante est suspectée d’avoir détourné entre 30 000 et 50 000 € d’argent public. ... Partenaire de Rev'Evasion: Office de Tourisme de Baume-les-Dames & du Pays Baumois Tél : 03 81 84 27 98. Le canton de Baume-les-Dames a été créé en 1801[5]. Alertes intempéries. Cliquez ici pour en savoir plus. COMMUNAUTE DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 25 Janvier 2017 Etaient présents : Marie-Françoise SCHNEEBERGER, Michel BARBIER, Jean-Yves BRUNELLA, Henri PETITE, Christian BASSENNE, Maud BEAUQUIER, Bernard CHAMPROY, Marie-Christine DURAI, Emmanuelle DUVERNAY, Anne-Sophie GARINO-TINCHANT, Annie GIRARDAT, > Comptes rendus > Compte rendu du 16 février 2021. Délégation du... 25/05/2020: Compte rendu du 25 mai 2020. COMMUNAUTE DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 Février 2017 Etaient présents : Marie-Françoise SCHNEEBERGER, Michel BARBIER, Jean-Yves BRUNELLA, Henri PETITE, Christian BASSENNE, Maud BEAUQUIER, Bernard CHAMPROY, Marie-Christine DURAI, Emmanuelle DUVERNAY, Anne-Sophie GARINO-TINCHANT, Annie GIRARDAT, Un nouveau découpage territorial du Doubs (département) entre en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, défini par le décret du 25 février 2014[2], en application des lois du 17 mai 2013 (loi organique 2013-402 et loi 2013-403)[6]. Copier les mentions ... 25250 l'Isle sur le Doubs. Liens. . Compte-Rendu du Conseil Municipal du Dimanche 24 mai 2020 Etaient présents : Jean-Yves BRUNELLA, Cyril BLANCHOT, Sophie LEPARLIER, Claude GARNERET, Jacqueline JEANNENOT, Hervé JEANNENOT, Séverine VOIDEY, Annie ANDRE, Jean-Luc DORNIER, Jean-Claude RONDOT, Olivier SOREZ Secrétaire de séance : Cyril BLANCHOT Baume-les-Dames Jean-Claude Maurice réélu, président de la Communauté de communes Doubs Baumois . Les statuts approuvés fixent le nombre de délégués pour chaque membre, la CCPHD compte désormais 4 membres titulaires et 4 membres suppléants. CRCM DU 27 Novembre 2020 . C’est pourquoi, le ... Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2005 Author: Actualités. La fête du jour sur votre site avec fetedujour.fr. Communes Doubs Baumois. Bonne lecture à tous. Deux études, financées à hauteur de 70% par l’Agence de l’eau, sont ainsi menées en régie par l’EPTB Saône et Doubs, afin de définir sur ces secteurs l’Espace de Bon Fonctionnement du cours d’eau, au sein duquel pourraient se dérouler sans contraintes les phénomènes résultant des principales fonctions d’un cours d’eau et de son hydrosystème. Afin de valider cette décision, chaque commune adhérente doit finaliser la décision par délibération de son CC Doubs Baumois ¤ CCDB et PETR ¤ ... ¤ DOUBS CEREALES ... Compte-rendu 25 mai 2020 - Maire et Adjoints. 1 was here. - La Communauté de communes du Doubs Baumois ; - Mais aussi du Département du Doubs. Have a good read everyone. Concrètement, le Département propose la signature, avec le bloc communal (communes et EPCI), d’un contrat intitulé P@C (Porter une action concertée) qui couvrira le territoire du Doubs Baumois, pour une durée de 4 ans (2018-2021). Pour être au courant des nouveautés, abonnez-vous à notre newsletter. Coopérative de Bouclans. Compte Rendu du 21.01.2021; Compte Rendu du 03.12.2020; ... La Communauté de Communes des Isles du Doubs (CCID) est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) qui fait partie du Pays du Doubs Central, avec celles de Clerval, du Pays Baumois, du Vallon de Sancey et du Pays de Rougemont. La Communauté de communes du Doubs Baumois est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs. Imprimer la page Augmenter la taille de la police Diminuer la taille de la police. adapter son temps de travail au planning de la directrice, Les Le solde de trésorerie (solde du compte 515) au 31/12/2017 était de 7 448,72 euros. Compte Rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2020. Travaux du Gour. Voillans est un petit village préservé situé près de Baume-les-Dames, dans le département du Doubs. Par conséquent, les enfants de COTEBRUNE devront fréquenter le groupe scolaire de Baume Les Dames à défaut d’un groupe scolaire pouvant accueillir les enfants des Communes de … Comité territorial Doubs moyen 30 mai 2017 à 18h30, Avanne-Aveney (25) Compte-rendu PARTICIPANTS Nom Fonction et organisme M. WOYNAROSKI Stéphan Président du Contrat de rivière vallée du Doubs, Conseiller régional de Bourgogne-Franche-Comté M. MAIRE DU POSET Thierry Conseil départemental du Doubs – Conseiller départemental compte-rendu de la réunion relative à la préparation de la fête de la musique ; ... Rhône-Méditerranée Corse en partenariat avec la Communauté de Communes Doubs Baumois. Compte rendu du 16 février 2021 ... Communauté de communes du Doubs Baumois. Elle participe au développement social local et anime les politiques d’intervention liées, dans une démarche ... • compte-rendu de son activité, • Gestion de l’information, • Maitrise de l’informatique. Ci-joint l'arrêté du Président du centre de gestion du Doubs fixant la liste d'aptitude (session 2021), au grade de technicien paramédical, spécialités diététicien - technicien de laboratoire médical... Lire la suite. ... Communauté de communes du Doubs Baumois. Le nouveau mag Doubs Baumois est arrivé et la distribution effectuée par les élus du territoire débute ce week-end! Bienvenue sur la page officielle de la Communauté de Communes Doubs Baumois. Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2018 Le conseil municipal, approuve, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2018. Compte rendu Assemble générale du 09 Février 2019. Sélectionner une liste : Newsletter. du Jeudi 10 Septembre 2020. Compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2021. Doubs service Gestion des Ressources et des Milieux Naturels unité Rivières et Milieux Aquatiques horaires d’ouverture : 9h00 - 12h 13h30 – 16h30 téléphone : 03 81 65 62 62 télécopie : 03 81 65 62 01 www.doubs.equipement-agriculture.gouv.fr 6, rue Roussillon BP 1169 25003 BESANÇON Cedex COMPTE RENDU CC DU DOUBS BAUMOIS, demeurant au 4 RUE DES TERREAUX, 25110 BAUME-LES-DAMES, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 242504447 00077, agissant en sa qualité de Communauté de communes. CC Doubs Baumois ¤ CCDB et PETR ¤ ... ¤ DOUBS CEREALES ... Compte rendu du conseil municipal du 16 avril 2021 - budgets. Compte Rendu du 19 novembre 2020. Communes du Doubs Baumois (CCDB) qui a pris la compétence scolaire depuis le 1er janvier 2018. Cette intercommunalité regroupe 57 communes est en fonction depuis le 27 décembre 2001. Compte-rendu du conseil du 10 décembre 2020 . Doubs a décidé de faire évoluer les modalités de son soutien financier en faveur des projets locaux. COMMUNAUTE DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS Besançon À l’instant Faites partie des 25 premiers candidats Postuler sur le site ... rédaction de compte-rendu de réunion, ....) 9- Assurer la continuité de service en l'absence de la directrice. Compte VILLE DE MAÎCHE 25120 -rendu séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2020 L’an deux mil vingt, le vingt-six du mois d’octobre, les membres du Conseil Municipal de Maîche se sont réunis pour une séance ordinaire sur convocation qui leur a été adressée …